Organisation des sorties scolaires circulaire n 996 du 21 septembre 1999. By gerard in formulaires, documents administratifs, agrements. Le bo hs n7 du 23 septembre qui regit les sorties scolaires. References des principaux textes officiels men enseignement. Enseignements le bo 1997 elementaire et n34 secondaire 2003. Recommandations pour quelques activites a taux dencadrement. Ces sorties sont autorisees par le directeur decole. Pour les eleves plusieurs situations sont a distinguer selon quil sagit dune sortie reguliere, dune sortie occasionnelle ou dune sortie avec nuitees. Toutes les autres sorties sont facultatives pour les eleves. Toutes les sorties scolaires regulieres doivent etre gratuites pour les familles. Souscription dune assurance des eleves et des accompagnateurs ii. Organisation des sorties scolaires dans les ecoles maternelles et elementaires publiques. Organisation des sorties scolaires dans les ecoles maternelles et elementaires, circulaire n 996 du 2109 1999 bo hs n7 du 23 septembre 1999. Organisation des sorties scolaires dans les ecoles.
Arrete du 122016 fixant les modalites dapplication du. Bubry bubry sp 302 sp 303 caudan jules verne caudan sp 23. Les sorties scolaires occasionnelles sans nuitee, correspondant a des activites. Les sorties scolaires reglementation bo hors serie n7 du 23 juillet 1999 les sorties scolaires sont organisees sur le temps scolaire et non pas sur les vacances, weekend, etc. Pour les activites scolaires facultatives sorties et voyages scolaires lassurance scolaire est obligatoire. Circulaire n99064 du 5 mai 1999 relative aux voyages collectifs dans les pays soumis a visa.
Dispositions relatives a lencadrement des sorties avec nuitees cf. Vous trouverez en lien les textes qui regissent les sorties scolaires a lecole. Aucune participation financiere ne peut etre exigee. Ii dispositions communes relatives a lorganisation des sorties scolaires. L 3 exemplaires pour les sorties dans le departement du nord et a letranger. Dans les ecoles maternelles et elementaires publiques. Organisation des sorties scolaires dans les ecoles maternelles et elementaires publiques boen hors serie n 7 du 23. Organisation des sorties scolaires dans les ecoles maternelles et. Les sorties scolaires occasionnelles sans nuitee, correspondant a des activites denseignement. Circulaire n996 2109 1999 parue au bo hs n7 du 23 septembre 1999 ii.
954 677 346 501 1610 1250 611 557 755 628 449 277 36 557 1661 1257 1482 1188 1104 1612 496 1185 128 1353 287 151 1510 487 842 218 1314 298 1173 82 1199 528 1298 282 1025 1355 794 766 275 264 571